ANNEE 2026
Arrêté 30-2026 Arrêté Fête de la musique
Arrêté 29-2026 Arrêté réglementant la circulation en raison de travaux sur voies communales
Arrêté 28-2026 Arrêté autorisant la pose d'un échafaudage
Arrêté 26-2026 Arrêté pour permission de voirie Circet Rue du Mesnil
Arrêté 25-2026 Arrêté réglementant le stationnement Rue du Mesnil
Arrêté 23-2026 Arrêté réglementant la circulation à la Périgauderie
Arrêté 22-2026 Arrêté réglementant la circulation à Bertin le 29 mai 2026
Arrêté 21-2026 Arrêté réglementant la circualtion sur le CR 29 du 29 au 31 mai 2026
Arrêté 20-2026 Arrêté portant fermeture temporaire des locaux de la buvette du stade
Arrêté 19-2026 Arrêté de circulation temporaire portant autorisation de fauchage
Arrêté 18-2026 Arrêté temporaire réglementant la circulation Rue des platanes
Arrêté 16-2026 Arrêté portant autorisation des courses cyclistes le dimanche 26 avril 2026
Arrêté 12-2026 Arrêté portant délégation de signature à Mme Catherine Berroir, attaché
Arrêté 10-2026 annule et remplace l'arrêté 08-2026 règlementant la circulation sur la VC 15 La Roche
Arrêté 08-2026 Arrêté règlementant la circulation sur la VC 15 La Roche
Arrêté 07-2026 Arrêté règlementant la circulation sur la VC 15 La Cailletière - La Gaucherie
Arrêté 06-2026 Arrêté pour permission de voirie ATG Construction La Ménesserie
Arrêté 05-2026 Arrêté Réglementant la circulation chemin CR 12 La Ménesserie
Arrêté 04-2026 Arrêté portant permis de stationnement
Arrêté 03-2026 Arrêté réglementant la circulation sur le CR N°44 et la VC N°16
Arrêté 02-2026 Enquête publique concernant l'aliénation du chemin dit de Malicorne
ANNEE 2025
Arrêté 28-2025 Arrêté portant permission de voirie - Circet - Rue du Mesnil
Arrêté 27-2025 Arrêté réglementant la circulation Rue du Mesnil
Arrêté 26-2025 Arrêté temporaire réglementant la circulation sur le CR44 et la VC16
Arrêté 25-2025 Arrêté portant permission de voirie
Arrêté 24-2025 Arrêté temporaire réglementant la circulation à Belêtre
Arrêté 23-2025 Arrêté réglementant la circulation par alternat sur la RD 95
Arrêté 22-2025 Arrêté portant permission de stationnement pour un déménagement
Arrêté 21-2025 Arrêté portant autorisation d'une course cycliste
Arrêté 20-2025 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la VC N°301 La Courtillonnerie
Arrêté 19-2025 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la VC N°15 La Roche
Arrêté 18-2025 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la VC N°1 Le Temple
Arrêté 16-2025 Arrêté portant délégation de fonction
Arrêté 15-2025 Arrêté portant permission de voirie
Arrêté 14-2025 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la RD21 Rue La Fayette
Arrêté 13-2025 Arrêté portant ouverture au public du stade communal de footall
Arrêté 12-2025 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur le CR N°29
Arrêté 11-2025 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la VC N°1 rue des Platanes
Arrêté 10-2025 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la VC N°13
Arrêté 09-2025 Arrêté municipal temporaire à l'occasion de la fête du village du 18 mai 2025
Arrêté 08-2025 Arrêté d'alignement individuel sur la VC N°13
Arrêté 07-2025 Arrêté réglementant la circulation sur la VC N°13
Arrêté 06-2025 Arrêté réglementant la circulation sur la VC N°1 - rue des Platanes
Arrêté 05-2025 Arrêté réglementant la circulation à l'occasion de la fête du village
Arrêté 04-2025 portant mise à jour du PLU - schéma de distribbution d'eau potable + Plan
ANNEE 2024
Arrêté 26-2024 Arrêté réglementant la circulation Place de l'Eglise et rue du Cimetière
Arrêté 25-2024 Arrêté portant permission de voirie Place de l'Eglise
Arrêté 24-2024 Arrêté réglementant la circulation au droit des chantiers d'éclairage public
Arrêté 23-2024 Arrêté réglementant la circulation sur la VC 302
Arrêté 22-2024 Arrêté réglementant la circulation au lieu-dit "Les Basses Cours"
Arrêté 17-2024 Arrêté réglementant la circulation en agglomération sur la RD95
Arrêté 16-2024 Arrêté réglementant la circulation sur les voies communales
Arrêté 12-2024 Arrêté travaux voirie Juche Grolle
Arrêté 11-2024 Arrêté travaux voirie Le Pot Auger
Arrêté 10-2024 Arrêté conjoint maire PCG avec déviation pour travaux La Roche
Arrêté 09-2024 Arrêté conjoint maire PCG avec déviation pour travaux Le Temple
Arrêté 08-2024 temporaire règlementant la circulation sur le CR41 à l'occasion du ball trap
Arrêté 07-2024 portant autorisation de la course cycliste du 30 juin 2024
Arrêté 06-2024 temporaire réglementant la circulation sur la VC 127 - La Giraudière
Arrêté 05-2024 portant permission de voirie CCLST Service des Eaux
Arrêté 04-2024 temporaire règlementant la circulation sur les VC 127 et VC 301
Arrêté 02-2024 temporaire règlementant la circulation à l'occasion de la fête du village
ANNEE 2023
Arrêté 42-2023 temporaire règlementant circulation travaux éclairage public
Arrêté 41-2023 règlementation circulation rue des platanes
Arrêté 40-2023 temporaire règlementant la circulation sur le CR 28
Arrêté 39-2023 temporaire règlementant la circulation sur la RD 95 en agglo
Arrêté 38-2023 temporaire règlementant la circulation sur le CD 21 en agglo
Arrêté 37-2023 temporaire règlementant la circulation sur le CR 55
Arrêté 36-2023 temporaire règlementant la circulation sur la vc 154
Arrêté 35-2023 temporaire règlementant la circulation Rue du Cimetière
Arrêté 34-2023 temporaire règlementant la circulation Rue des Platanes
Arrêté 33-2023 portant permission de voirie TDF
Arrêté 32-2023 permission voirie Enedis
Arrêté 31-2023 permanent modifiant le régime de priorité
Arrêté 30-2023 portant permission de voirie Enedis
Arrêté temporaire 28-2023 règlementant le stationnement à l'occasion d'un déménagement
Arrêté temporaire 27-2023 règlementant la circulation en raison des travaux de débernage
Arrêté temporaire 26-2023 règlementant la circulation Route de la Trampaudrie du 05-09 au 05-06-2023
Mairie de DOLUS-LE-SEC, 11 rue Agnès Sorel 37310 Dolus-le-Sec
Tél : 02 47 59 11 52
Nous contacter - Mentions légales - Données personnelles
Imagidée 2016